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Place des Carmes Dechaux
63040 CLERMONT FERRAND
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Téléphone : (33)4 73 32 20 00
855 200 507 R.C.S. Clermont-Ferrand

Directeur de publication :
Madame Béatrice Roustan
KLEBER France
Rue Cugnot
63000 Clermont Ferrand

Hébergement :
LINKBYNET
39 Bd a. France
93200 SAINT DENIS
France
Tél : 01.48.13.18.18


Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter www.kleber.fr     

  

ARTICLE 1 : OBJET

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles KLEBER met à la disposition des internautes son site Internet www.kleber.fr et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au site www.kleber.fr est subordonnée au respect de la présente notice légale que KLEBER se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du site www.kleber.fr entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce site.

  

ARTICLE 2 : ACCES AU SITE

L’accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de KLEBER et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels. KLEBER accorde à l’internaute, qui l’accepte, le droit de connecter un ou plusieurs postes de travail à son site Internet. L’accès au site se fait à partir du ou des micro-ordinateurs de l’internaute connectés à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site www.kleber.fr. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau Internet. Les droits d’accès et d’utilisation du site Internet de KLEBER sont des droits non exclusifs et non transmissibles.

  

ARTICLE 3 : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus (notamment données, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site www.kleber.fr sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de KLEBER en général qu’il lui appartienne ou à un autre éditeur, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © Pneumatiques KLEBER 2004 - 2012. Les logos sont des marques déposées.

  

ARTICLE 4 : UTILISATION DES DOCUMENTS

Aucun des documents provenant du site www.kleber.fr ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de KLEBER. Il est interdit d’utiliser ces documents sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau.

  

ARTICLE 6 : LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les documents et informations diffusés sur www.kleber.fr sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. KLEBER se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. KLEBER ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas KLEBER, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site. Le site www.kleber.fr peut contenir des liens vers des sites partenaires de KLEBER ou de tiers. KLEBER n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, KLEBER ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l’occasion de l’accès de l’internaute sur le site du partenaire ou de l’utilisation de ce site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. KLEBER décline toute responsabilité concernant les informations, les matériaux, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au site www.kleber.fr. Les contenus et services fournis par les partenaires de KLEBER sur le site www.kleber.fr le sont sous la responsabilité exclusive desdits partenaires KLEBER

  

ARTICLE 7 : COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE

Tout litige né ou à naître se rapportant à la présente notice légale, seront portés devant le tribunal de Toul sera régi et analysé selon la législation française indépendamment des règles de conflit de lois. L’utilisation du site www.kleber.fr signifie votre accord express à l’application de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n’affecterait pas la validité ni l’application des autres dispositions.

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